Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTÔLOIRE
Charles CHOCOLARTISAN, SASU

Numéro de dépôt :
4363711
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
NUTÔLOIRE de Charles CHOCOLARTISAN

Présentation de la marque NUTÔLOIRE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par Charles CHOCOLARTISANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTÔLOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est Charles CHOCOLARTISANTODO domicilié(e) 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 169 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles CHOCOLARTISAN, M. Roland CHARLES domicilié(e) 300 rue des places - 42110 - Civens - France.

La marque NUTÔLOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTÔLOIRE arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

Charles CHOCOLARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : NUTéLoire NUT&Loire , NUTCOLA , Alter Nutive , NutAuvergne , Les Mélo'dises , Pâte à tartiner Façon Rocher , L'Artisan Tartineur


Charles CHOCOLARTISAN, SASU - 300 rue des places - 42110 - CIVENS - France - SIREN 535169411


Charles CHOCOLARTISAN, M. Roland CHARLES - 300 rue des places - 42110 - Civens - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Pâte à tartiner ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.